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Marques déposées par Société dite : DON INTERNATIONAL LIMITED
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DON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON
Société dite : DON INTERNATIONAL LIMITED, ayant son siège social : Hendham Vale, MANCHESTER M9 1 SX, Grande Bretagne.

Numéro de dépôt :
1168248
Date de dépôt :
21/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DON

Déposée le 21 avril 1981 par Société dite : DON INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite : DON INTERNATIONAL LIMITED, ayant son siège social : Hendham Vale, MANCHESTER M9 1 SX, Grande Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque DON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DON est expirée depuis le 21 avril 1991.

Société dite : DON INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DON THERMO


Société dite : DON INTERNATIONAL LIMITED, ayant son siège social : Hendham Vale, MANCHESTER M9 1 SX, Grande Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37

Inscription - Transmission de propriété n°21356 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°18974 - Publication au BOPI

Poulies, freins et embrayages, garnitures pour ces organes, machines-outils, véhicules automobiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.